Nouvelles du commerce
Nouvelles plus anciennes
Les biens importés pour les Jeux panaméricains seront exonérés de droits de douane et feront l’objet d’allègements fiscaux
Les Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2015 auront lieu au Canada cet été. L’Agence des services frontaliers du… Lisez-en davantage
L’ACIA simplifie les permis d’importation et pour la plantation et la multiplication
L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) a annoncé qu’à partir du 20 mars 2015 elle suivra une nouvelle… Lisez-en davantage
L’élément déclenchant la hausse des taux de droits d’exportation sur le bois d’œuvre résineux a été atteint. Les nouveaux taux entreront en vigueur le 1er avril 2015
Selon l’Accord sur le bois d’œuvre résineux de 2006, l’élément déclenchant une augmentation des taux des droits à… Lisez-en davantage
L’ASFC ouvre une enquête sur le réexamen relatif à l’expiration des pommes de terre entières
Le 31 décembre 2014, l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a ouvert une enquête pour déterminer s’il… Lisez-en davantage
Le TCCE ouvre une enquête sur le réexamen relatif à l’expiration des pommes de terre entières
Le 30 décembre 2014, le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) a annoncé qu’il menait une enquête relative… Lisez-en davantage
Modification au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses concernant les piles au lithium métal
Le ministre des Transports a récemment annoncé des modifications au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (règlement… Lisez-en davantage
L’ASFC soutient la lutte contre les produits contrefaits et piratés
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a mis sur pied un programme pour combattre le piratage et… Lisez-en davantage
Le TCCE lance un avis de réexamen relatif à l’expiration du sucre raffiné
Le 30 décembre 2014, le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) a annoncé qu’il entamait la procédure d’expiration… Lisez-en davantage
Cuba : Le président Obama annonce un changement de cap pour les relations entre les États-Unis et Cuba
Le président des États-Unis, Barack Obama, a affirmé prendre des mesures pour mettre fin à l’approche dépassée de son… Lisez-en davantage
La US CBP lance une application pour le temps d’attente à la frontière
La U.S. Customs and Border Protection (CBP) a annoncé le lancement d’une application pour le temps d’attente à la… Lisez-en davantage