Environnement Canada tient à rappeler aux importateurs le Règlement sur les composés organiques volatils (COV) qui est entré en vigueur le 1er janvier 2024 pour tous les produits réglementés, à l’exception des désinfectants. En ce qui a trait aux désinfectants, le Règlement entrera en vigueur le 1er janvier 2025.
Les composés organiques volatils (COV) sont considérés comme toxiques en vertu de la loi canadienne sur la protection de l’environnement, car ils contribuent à la formation d’ozone troposphérique et de particules, qui tous deux constituent les principaux composants du smog. Le Règlement prévoit une concentration maximale en COV pour environ 130 catégories de produits fabriqués ou importés au Canada.
Voici quelques exemples de catégories de produits qui doivent respecter les limites précisées dans le Règlement :
• Les produits de soins personnels (par ex., les désodorisants, le fixatif, etc.);
• Les produits d’entretien automobile et domestique (p. ex., les nettoyants pour vitres et surfaces dures, les nettoyants pour freins, etc.);
• Les adhésifs, les dissolvants d’adhésifs, les mastics et les produits d’étanchéité; et
• D’autres produits divers (p. ex., les produits antistatiques, les aérosols de cuisson antiadhésifs, etc.).
Veuillez consulter la page Web de certains produits et composés organiques volatils pour obtenir des renseignements supplémentaires, y compris une fiche de renseignements, une méthode d’analyse en laboratoire et d’autres options de conformité.